Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUIZZA
DAUTRIAT Pascal, Gérard

Numéro de dépôt :
97661279
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2017

Présentation de la marque FRUIZZA

Déposée le 28 janvier 1997 par DAUTRIAT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIZZA »

Le déposant est DAUTRIAT Pascal, Gérard domicilié(e) 8 BIS AVENUE ROCHE,87200 SAINT-JUNIEN (dossier no 2332735) - 87200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAUTRIAT Pascal domicilié(e) 8 BIS AVENUE ROCHE,87200 SAINT-JUNIEN (dossier no 2332735) - 87200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIZZA est expirée depuis le 28 janvier 2017.


DAUTRIAT Pascal, Gérard - 8 BIS AVENUE ROCHE,87200 SAINT-JUNIEN (dossier no 2332735) - 87200 - France


MONSIEUR DAUTRIAT Pascal - 8 BIS AVENUE ROCHE,87200 SAINT-JUNIEN (dossier no 2332735) - 87200 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332735 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Pizza dessert, feuilleté dessert café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain et pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes naturelles, aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.